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Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d’Allauch transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Carry-le-Rouet transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cassis transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ceyreste transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gemenos transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Ciotat transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marignane transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Marseille transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Sausset-les-Pins transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 26/06/2018

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation du document - Ambition 2040 - douze engagements pour une métropole à vivre - Information du Conseil de Territoire