Délibérations

Objet

Délégation de signature à Monsieur Michel Poggetti, Directeur Général Adjoint de la Métropole Aix-Marseille-Provence en charge de l'Inspection Générale des Services

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Michel Poggetti, Directeur Général Adjoint de la Métropole Aix-Marseille-Provence en charge de l'Inspection Générale des Services

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, chargée de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, chargée de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile

Objet

Délégation de signature à Madame Biljana Bogdanovic, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Délégation de signature à Madame Biljana Bogdanovic, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, DGA commande publique et affaires juridiques pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, DGA commande publique et affaires juridiques pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence.

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, chargée de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, chargée de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 113 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres. Abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par l’arrêté n° 21/298/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 12 mars 2021

Résumé

Le CCCT du lot n° 113, constitué des parcelles cadastrées section DE N° 64 et n° 335 dans la ZAC du Ranquet à Istres, a été approuvé par l’arrêté n° 21/298/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 12 mars 2021. Celui-ci doit être abrogé et remplacé du fait d’une erreur matérielle figurant dans son article 1.2. Incidence financière : aucune Co-financement : aucun

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 116 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres. Abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par l’arrêté n° 21/296/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 12 mars 2021

Résumé

Le lot 116, constitué des parcelles cadastrées section DE n° 0064 et n° 0335 dans la ZAC du Ranquet à Istres, a été approuvé par l’arrêté n° 21/296/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 12 mars 2021. Celui-ci doit être abrogé et remplacé du fait d’une erreur matérielle figurant dans son article 1.2. Incidence financière : aucune Co-financement : aucun

Objet

Délégation de signature à Madame Nelly Godonou-Dossou, Directrice de la Médiathèque les Carmes au sein du Pôle Culture et Sports du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Délégation de signature à Madame Nelly Godonou-Dossou, Directrice de la Médiathèque les Carmes au sein du Pôle Culture et Sports du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Objet

Arrêté modificatif de composition du comité technique