Délibérations
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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Création d'une déchèterie professionnelle sur la commune de Bouc-Bel-Air - Programme d'actions
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Requalification de la déchèterie et du centre de transfert de Rousset - Validation du programme
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Automatisation du contrôle d'accès aux déchèteries - Proposition de plan de développement
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Plan de prévention des déchets - Plan d'actions de lutte contre le gaspillage alimentaire 2018/2019
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Tarification du Service Public d'Assainissement Non Collectif du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Assainissement non collectif
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'implantation d'un Palais des Sports et d'un pôle d'échanges multimodal sur le site des trois Pigeons à Aix-en-Provence
Résumé
Sports
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau 2017 – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Escrime Pays d'Aix - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS – Modification de la délibération cadre relative au dispositif Projet de Développement des Activités Sportives
Résumé
Sports
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2017 – Attribution d'une subvention à une association pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Sports
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation d'un avenant de prolongation à la convention multipartenariale 2015-2017 avec l'association "Festival International d'Art Lyrique d'Aix-en-Provence" pour l'exercice 2018
Résumé
Culture