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Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Opération façades de Pertuis - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Vitrolles CAP Horizon - Subvention FEDER - Modification du plan de financement de l'opération Couperigne

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc - Agrément d'acquéreur

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Agréments d'acquéreurs

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association CARACTÉRISATION au titre du projet de réinstallation de la plate-forme mutualisée à Rousset

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Subventions aux associations à caractère économique - Attribution d'une subvention à l'association ARCSIS au titre de sa contribution au Plan Microélectronique PACA 2020

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Révision du budget prévisionnel 2017 de l'association PAYS D'AIX DEVELOPPEMENT

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une Convention de Mise à Disposition SAFER d'immeubles ruraux portant sur les parcelles AY n° 144, BB n°23, 24, 27, 28, 29, 167, 171, 172, 174, pour la poursuite du projet de couveuse agricole sur la commune de Pertuis

Résumé

Agriculture

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des arrosants (ASA) du Val de Durance

Résumé

Agriculture