Délibérations
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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget Primitif 2018 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget Principal Métropolitain - Ouvertures, affectations et modifications d'autorisations de programmes
Résumé
Finances
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Ouvertures, modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets
Résumé
Finances
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes des piscines du Territoire du Pays d'Aix suite à un vol commis le 7 août 2017 de la somme de 2.753,00€
Résumé
Finances
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation de l'Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix 2018
Résumé
Finances
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes
Résumé
Moyens généraux
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association SOURCE
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Redevance d'occupation du domaine public et d'occupation des infrastructures de génie civil - Tarification 2018 sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel dans le cadre de l'exécution du marché n° 12M105 avec la société RICHER
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 29/11/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti - Aides en faveur de propriétaires privés bailleurs
Résumé
Habitat