Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création, définition d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification du passif de la commune de Cabriès transféré à la Métropole au 1er janvier 2018 pour la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des admissions en non-valeur de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des créances éteintes de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention cadre de transfert des voiries départementales entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Département des Bouches-du-Rhône
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dérogations aux barèmes de remboursement des frais d'hébergement des agents pour Paris et les Grandes villes - Actualisation du règlement des frais occasionnés pour les déplacements des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers du budget annexe "transports" - Instruction budgétaire M43
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Desserte du Pôle d'Activité d'Aix-en-Provence (PAAP) et de la Duranne- Etude pour la réalisation d'un BHNS depuis le centre-ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Transfert de l'activité ' Animation, développement et mise en valeur de la filière argile et gestion des Ateliers Thérèse Neveu ' sur le territoire de la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour accompagner la Métropole dans le pilotage du projet LNPCA (Ligne Nouvelle Provence Cote d'Azur)
Résumé