Délibérations

Objet

Délégation de signature à Monsieur Loïc Alibay, Chef du service Affaires Générales de la Direction Ressources au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Loïc Alibay, Chef du service Affaires Générales de la Direction Ressources au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Di Liello, Chef du service Conduite d'Opérations Complexes dans la Direction des Grands Travaux au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Laurent Di Liello, Chef du service Conduite d'Opérations Complexes dans la Direction des Grands Travaux au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie Castan, Chef du service Infrastructures, BAT, VRD, OA, réseaux de la Direction Projets Métro Tramway au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Nathalie Castan, Chef du service Infrastructures, BAT, VRD, OA, réseaux de la Direction Projets Métro Tramway au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Bruno Caminade, Directeur Ressources au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Bruno Caminade, Directeur Ressources au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Abrogation de l'arrêté n°21/025/CM relatif à l’engagement de la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air.

Résumé

Il s'agit d'abroger cet arrêté d'engagement car il prévoyait des mesures de concertation qui ne sont pas nécessaires.

Objet

Délégation de signature à Monsieur Frédéric Perrotin, Directeur de la Valorisation des Déchets du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Frédéric Perrotin, Directeur de la Valorisation des Déchets du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Audrey Lagrene, Chef du service Equipement Portuaire au sein de la Direction de l'Environnement et des Ports de Plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

élégation de signature à Madame Audrey Lagrene, Chef du service Equipement Portuaire au sein de la Direction de l'Environnement et des Ports de Plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Loic Kerduel, Chef du service Capitaineries au sein de la Direction de l'Environnement et des Ports de Plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Loic Kerduel, Chef du service Capitaineries au sein de la Direction de l'Environnement et des Ports de Plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Marcie, Directeur de l'Environnement et des Ports de Plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Marcie, Directeur de l'Environnement et des Ports de Plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille-Provence