Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Approbation du principe d'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification de la promenade Port-Vieux de La Ciotat Information du Conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Zone d'aménagement Concerté Saint Just à Marseille 4ème et 13ème arrondissements - Approbation de l'avenant 23 à la convention de concession passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement établi au 31 décembre 2017 de la Zone d'Aménagement Concerté Saint Louis à Marseille 15ème arrondissement et approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Programme d'Intérêt Général Habiter Mieux - Attribution de subventions aux propriétaires privés
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 à la Collectivité de la concession d'aménagement Mardirossian Madrague-Plan à Marseille 15ème arrondissement et approbation de l'avenant 7 à la convention de concession passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement avec Marseille Habitat du Parc Kallisté à Marseille 15ème arrondissement - Approbation de l'avenant 4 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel au 31 décembre 2017 de la concession de l'Eradication de l'Habitat Indigne lot 2 Marseille passée avec Urbanis Aménagement et approbation de l'avenant 20 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Rouet à Marseille 8ème arrondissement - Approbation de l'avenant 20 à la convention de concession et de l'avenant 3 à la convention d'avance passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement avec la SOLEAM de la Zone d'Aménagement Concerté du Technopole de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - approbation de la participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 22 Avis du conseil de Territoire
Délibération du 26/06/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 à la Collectivité de la concession d'Éradication de l'Habitat Indigne lot 1 à Marseille 1er 2ème quartiers Grands Carmes et Hôtel de Ville 4ème quartiers Blancarde et Cinq Avenues- 5ème - 6ème- 7ème - 8ème - 9ème- 10ème -11ème et 12ème arrondissements - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée avec Marseille Habitat Avis du conseil de Territoire