Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Bouc-Bel-Air transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour des études structurantes de la mobilité métropolitaine
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Cabriès transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour des études d'opportunité et de faisabilité en matière de mobilité
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Châteauneuf-le-Rouge transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation de travaux dans le cadre du BHNS l'Aixpress
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Coudoux transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 relatif au contrat d'exploitation de service de la Régie des Transports (RDT) avec la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d'Eguilles transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention avec la Ville d'Aix-en-Provence et la Société Publique Locale d’Aménagement "Pays d’Aix Territoires" relative à l'occupation temporaire du domaine privé de la ville d’Aix-en-Provence pour l’installation des bases vie des entreprises intervenant sur le projet de réalisation de la ligne de BHNS d'Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures