Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention avec la Société Eaux de Marseille Métropole pour les travaux de déviation du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation du Boulevard Urbain Sud à Marseille 10ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité du PLU - Extension de la carrière de Sainte-Marthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation PPRi sur la commune de Marseille - Débordement de l'Huveaune et affluents - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal - PLUi - du Territoire Marseille Provence - Arrêt du bilan de la concertation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Est PLIE MP EST - Approbation d'un protocole - Approbation d'une modification du protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Terrritoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal - PLUi - du Territoire Marseille Provence - Arrêt du projet Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords - PDA - des monuments historiques Communes d’Allauch - Marignane - Marseille et Septèmes-les-Vallons Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'aménagement du Parc Corot - Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d'une convention de services entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le suivi opérationnel des opérations et dispositifs propres de la Ville de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le domaine d'intervention de l'Aménagement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Ouest PLIE MP OUEST - Approbation d'une modification du protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Territoire