Délibérations

Objet

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air - Engagement de la procédure de modification numéro 2

Résumé

Il s'agit d'engager la modification n°2 du PLU de la commune de Bouc-Bel-Air

Objet

Arrêté modificatif de composition du comité d'hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Jonas, Directeur Adjoint Etudes Générales au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Laurent Jonas, Directeur Adjoint Etudes Générales au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Gisèle Pez, Directrice Adjointe Aménagement Espace Public au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Gisèle Pez, Directrice Adjointe Aménagement Espace Public au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Martinez, Chef du service Territorial Ouest Hors Marseille au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Laurent Martinez, Chef du service Territorial Ouest Hors Marseille au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Claude Miralles, Chef du service Territorial Centre 1/7/2/3 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Claude Miralles, Chef du service Territorial Centre 1/7/2/3 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrick Monico, Chef du service Territorial Nord 13/14/15/16 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Patrick Monico, Chef du service Territorial Nord 13/14/15/16 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Katell Ruffier, Chef du service Gestion Technique au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Katell Ruffier, Chef du service Gestion Technique au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Pascal Notte, Chef du service Est Hors Marseille au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Pascal Notte, Chef du service Est Hors Marseille au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Arnaud Hus, Directeur Adjoint Gestion Espace Public au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Arnaud Hus, Directeur Adjoint Gestion Espace Public au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence