Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Déclaration de Projet emportant Mise en Compatibilité du PLU - Extension de la carrière de Sainte-Marthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la procédure de Modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation PPRi sur la commune de Marseille - Débordement de l'Huveaune et affluents - Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal - PLUi - du Territoire Marseille Provence - Arrêt du bilan de la concertation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Est PLIE MP EST - Approbation d'un protocole - Approbation d'une modification du protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Terrritoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d’Urbanisme intercommunal - PLUi - du Territoire Marseille Provence - Arrêt du projet Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords - PDA - des monuments historiques Communes d’Allauch - Marignane - Marseille et Septèmes-les-Vallons Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'aménagement du Parc Corot - Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d'une convention de services entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le suivi opérationnel des opérations et dispositifs propres de la Ville de Marseille par la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le domaine d'intervention de l'Aménagement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Ouest PLIE MP OUEST - Approbation d'une modification du protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation du principe d'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification de la promenade Port-Vieux de La Ciotat Information du Conseil de Territoire