Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération - Requalification de la promenade du Port-Vieux de la Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Projet Urbain Partenarial secteur Laure Charité - Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Approbation d'une convention avec la SCCV Immo CATALAN Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant au Consort Chiarazzo Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant aux consorts Serra dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Massabo dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain appartenant à Européan Homes 40 dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant aux Consorts Del Pozo dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant au Consort Del Pozo Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartement à Madame PREVOT dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Jérome Zicarro dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Projet Urbain Partenarial Val de Ricard Ensuès la Redonne - Approbation d’une convention avec Orange concessionnaire Télécom Avis du Conseil de Territoire