Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Projet Urbain Partenarial secteur Laure Charité - Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Approbation d'une convention avec la SCCV Immo CATALAN Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de voirie dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant au Consort Chiarazzo Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant aux consorts Serra dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Massabo dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain appartenant à Européan Homes 40 dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant aux Consorts Del Pozo dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne appartenant au Consort Del Pozo Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartement à Madame PREVOT dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Jérome Zicarro dans le quartier du Val de Ricard à Ensuès la Redonne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Projet Urbain Partenarial Val de Ricard Ensuès la Redonne - Approbation d’une convention avec Orange concessionnaire Télécom Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage - Approbation des conventions relatives aux études de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés avec les sociétés SFR- SFR Fibre- Completel et Colt Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le présent rapport a pour objet d’approuver la signature de conventions avec les opérateurs SFR, Numéricable, Completel et Colt ayant pour objectif de définir les modalités ainsi que les conditions de réalisation et de financement des études de dévoiement et de protection des réseaux sous maîtrise d’ouvrage des différents opérateurs nécessitées par le Projet d’extensions Nord et Sud du tramway de Marseille.