Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Emmaüs pour l'année 2018 et ajustement 2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation d'une convention de mutualisation associée à la compétence collecte des déchets ménagers entre le Territoire du Pays d'Aix et la commune de Vitrolles – Accompagnement à la restriction des conditions d'accès aux professionnels à la déchèterie de Vitrolles
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau 2018 - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports collectifs et individuels, et au dispositif « Ecole Sports Entreprise du Pays d'Aix » - Approbation de conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Evénements sportifs sur le Territoire du Pays d'Aix en 2018 - Open de tennis du Pays d'Aix et Ironman 70.3 du Pays d'Aix
Résumé
Sports
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2018 - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Sports
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation du règlement intérieur de la Médiathèque "Les Carmes" située à Pertuis
Résumé
Culture
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement au club Plongée Pays d'Aix
Résumé
Sports
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation d'une convention de partenariat avec la "Greentech Verte", incubateur du Ministère de l'Environnement
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Rognes transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune du Puy-Sainte-Réparade transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence