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Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association TEAM Henri-Fabre anciennement dénommée Association Inovsys Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de la révision de l’opération d’investissement Prolongement de la ligne 2 du Métro de Bougainville au Boulevard Capitaine Gèze et création d'un pôle d'échanges et de son affectation Avis du Conseil de Territoire


Résumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver la révision de l’opération d’investissement Prolongement de la ligne 2 du Métro de Bougainville au Boulevard Capitaine Gèze et création d'un pôle d'échanges et de son affectation.

Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprés de la SNC Carrières et Bétons BRONZO PERASSO d'une emprise de terrain située chemin des Bessons à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement Colas Rail / Clemessy concernant le marché dit M5 Lignes aériennes de contact, Energie de traction et basse tension, Génie civil de sous-station pour le Prolongement du tramway de Marseille Canebière-Rome-Castellane Information du Conseil de Territoire


Résumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver un protocole transactionnel avec le groupement Colas Rail / Clemessy concernant le marché n° 13-143 dit M5 Lignes aériennes de contact, Energie de traction et basse tension, Génie civil de sous-station pour le Prolongement du tramway de Marseille Canebière-Rome-Castellane.

Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement SOLETANCHE BACHY France mandataire et INTERTRAVAUX concernant le marché dit MET1 se rapportant aux travaux de gros œuvre Tranchée couverte et équipements trémie d’accès et passerelle piétons fondations de la voie métro et adaptation de la trémie Zoccola - Prolongement de la ligne 2 du Métro de Bougainville au Boulevard Capitaine Gèze et création d’un pôle d’échanges Information du Conseil de Territoire


Résumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver un protocole transactionnel avec le groupement SOLETANCHE BACHY France (SBF) mandataire, et INTERTRAVAUX (ITX), concernant le marché n° 13-109, dit MET1, se rapportant aux travaux de gros œuvre (Tranchée couverte, et équipements, trémie d’accès et passerelle piétons, fondations de la voie métro et adaptation de la trémie Zoccola) - Prolongement de la ligne 2 du Métro de Bougainville au Boulevard Capitaine Gèze et création d’un pôle d’échanges.

Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution d'une subvention au Pôle Eurobiomed - Approbation d'une convention d'objectifs Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Approbation de la Convention pluriannuelle de financement du Groupement d’Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine pour la participation au fonctionnement du GIP-MRU pour les années 2017-2019


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle de financement du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'aménagement rural conclue avec la SAFER sur le territoire de Marseille Provence


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’animation de l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire