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Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Bouc-Bel-Air et Cabriès, Meyreuil et Saint-Cannat

Résumé

Agriculture

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Fédération Française de Randonnée Pédestre et la GVRando de Gardanne pour l'aménagement, la surveillance, le balisage et l'entretien du GR® de Pays « Sentier Provence, Mines d'Energies »

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Modification de la composition du Conseil Scientifique et Industriel (CSI) du Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Modification de la délibération n°ECO 011-1375/16/CM du 15 décembre 2016

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Approbation d'une convention entre le Territoire du Pays d'Aix et ACOUCITE pour le fonctionnement de l'observatoire de l'environnement sonore

Résumé

Environnement

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits et de la grille tarifaire relevant de la régie de recettes

Résumé

Forêt

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services (AMS) pour la réalisation de chantiers d'entretien de patrimoine naturel

Résumé

Forêt

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Demande de subvention d'investissement pour le programme de travaux relatifs à la requalification de la décharge brute de Vitrolles

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Prévention des déchets - Programme d'actions 2018 et demande de subventions

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Prévention des déchets - Bilan 2017 et perspectives 2018

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Elan Jouques

Résumé

Collecte et traitement des déchets