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Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention avec GRDF pour le dévoiement de la conduite de gaz sur le Boulevard Mattéï, dans le cadre de la phase 3 du PRU Saint Barthelemy - Picon-Busserine à Marseille 14ème arrondissement


Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention avec SNCF Réseau portant sur l'analyse des études dans le cadre de la phase 3 des travaux du PRU Saint Barthelemy-Picon-Busserine aux abords de la ligne ferroviaire reliant Lyon à Marseille 14ème arrondissement


Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Initiative Marseille Provence


Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention de gestion et d'occupation du domaine public entre la Métropole Aix-Marseille-Provence la Ville de Marseille et Aix-Marseille-Université au titre de l'accès l'exploitation et l'entretien de la voie ouverte à la circulation des transports publics dans le Campus Universitaire Scientifique et Technologique de Luminy dans le cadre de la mise en service de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service Castellane/Luminy à Marseille 9ème arrondissement


Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention avec ENEDIS relative à la requalification des espaces du Centre-Ville de Marseille Secteur Beauvau à Marseille 1er arrondissement


Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d’attribution de subvention à la Mission locale de Marseille pour le financement d’aides individuelles aux jeunes des quartiers prioritaires Politique de la Ville pour une qualification dans les métiers de l’animation et du secourisme


Résumé

il est proposé par avenant à la convention initiale de modifier à la baisse le volume financier et de formations prévu initialement et de prolonger la durée de la convention afin de financer les BAFA sur la totalité des modules,

Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement de travaux portant sur l'aménagement d'un cheminement piétons/vélos le long du chemin des Peupliers à Ceyreste


Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution de subventions aux structures de l’insertion par l’activité économique dans le domaine des filières liées à la réduction des déchets


Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation des révisions des opérations d'investissement de la Voirie et de l'Espace Public sur les communes de Ceyreste et Carry-le-Rouet


Résumé

Conformément à la délibération HN 56-187/16/CM du 28 avril 2016, le Conseil de la Métropole a délégué au Conseil de Territoire d'Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneufles-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons, l’exercice de sa compétence en matière d’aménagement de l’espace métropolitain. Dans le cadre de la seconde décision modificative de l'année 2018, sont inscrites deux opérations d’investissement qui nécessitent une révision de leurs opérations d’investissement respectives.

Délibération du 13/11/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène


Objet

Budget 2019 - Approbation de l'Etat Spécial de Territoire