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Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant n°5 modifiant le programme et la durée de la convention de travaux d'aménagement pour la gare routière d'Aix-en-Provence entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la SPLA "Pays d'Aix Territoires". BHNS l'Aixpress

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de prise de possession anticipée d'emprise foncière sur la copropriété "Villa Blanche" à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la mise en disposition temporaire d'emprises foncières, détenues par la Commune, au bénéfice du BHNS l'Aixpress pour la mise en place d'installations de chantier

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la SPLA Pays d'Aix Territoires en vue de la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'une subvention d'équipement à la commune de Rousset dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti - Aide en faveur de propriétaires privés occupants

Résumé

Habitat

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général « Mieux Habiter - Mieux Louer » 2016-2019

Résumé

Habitat

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Vitrolles CAP Horizon - Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain Type

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Vitrolles CAP Horizon - Agrément d'acquéreur

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions en faveur d'un projet immobilier porté par deux entreprises du Pays d'Aix

Résumé

Interventions économiques