Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d’une subvention à l’association Athélia Entreprendre

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d’une subvention à l’association Les Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée pour 2018

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention à l'association La Cité des Entrepreneurs d'Euromediterranée

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution de subventions aux propriétaires privés - Programme d'Intérêt Général Habiter Mieux et OPAH RU Multisites Centre-Ville de Marseille

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Contrat de Baie - Attribution d'une subvention pour l'année 2018 au Conservatoire d'Espaces Naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur pour la rédaction du Plan pour la gestion de la Roselière de Boumandariel

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d'actions complémentaires à la programmation associative 2018 du Contrat de Ville du Territoire Marseille Provence et et rectification d’une subvention attribuée à l’Association d’Insertion par l’Activité Economique et Solidaire - Groupe ADDAP PACA par délibération N° VU025-15/05/18CT du 15 mai 2018

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Définition des conditions de prise en charge par la Métropole des déchets de l'association Emmaüs pour la période d'octobre 2018 à septembre 2019

Résumé

L’association Emmaüs reçoit sur ses sites marseillais de la Pointe Rouge et de St Marcel des objets usagés issus des ménages. Les produits sont alors, triés, réparés si nécessaire et pour une partie d’entre eux revendus. Par cette activité, l’association permet d’éviter que certains objets en fin de vie ne se retrouvent dans le circuit de collecte des déchets ménagers. Aussi, jusqu’à maintenant, les textiles, cartons et articles ménagers qui n’étaient pas vendus étaient amenés sur les plateformes métropolitaines pour y être traités, la Métropole prenant en charge ce cout de traitement. En 2017, c’est 667 tonnes de déchets qui ont été pris en charge par la Métropole dans ce cadre. Afin de de s’inscrire dans les axes du schéma métropolitain de gestion des déchets approuvés par le Conseil de Métropole lors de sa séance du 19 octobre 2017, le territoire de Marseille Provence souhaite qu’Emmaüs s’associe à ses objectifs en valorisant encore mieux les produits récupérés et qui n’ont pas été vendus. L’objectif est de faire en sorte qu’à l’horizon 2022 aucun déchet issu de l’activité de l’association ne se retrouve dans le circuit de traitement des déchets ménagers et assimilés. Pour y parvenir et orienter les actions de valorisation à mettre en œuvre, des caractérisations des produits jetées seront régulièrement réalisées.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Nuisances sonores environnementales - Consultation du public pour le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la requalification du Cours Lieutaud à Marseille 1er et 6ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec GRDF relative aux études et aux travaux de dévoiement et de modifications du réseau de distribution publique de gaz naturel dans le cadre de la requalification du Cours Lieutaud à Marseille 1er et 6ème arrondissements