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Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Un Toit pour le financement de l'opération d'acquisition réhabilitation de 7 logements sociaux située Boulevard des Ferrages à Rognes

Résumé

Finances

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Nouveau Logis Provençal pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 112 logements sociaux "Les Salins du Lion" située RD20 à Vitrolles

Résumé

Finances

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification des documents d’urbanisme (Plan Local d’Urbanisme et Plan d’Occupation des Sols) entre le Conseil de Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la modification simplifiée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Poursuite des procédures de révision allégée des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Poursuite des procédures de modification des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Poursuite des procédures de modification simplifiée des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 08/02/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention avec l'Ecole de Communication Visuelle pour l'organisation d'un concours relatif à la ligne graphique du projet de BHNS l'Aixpress

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures