Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°1 de l'Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Projet Urbain Partenarial (PUP) - Poursuite des opérations engagées par les Communes

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal – Elaboration – Conférence des Maires – Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Révision Allégée n°2 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Liste des marchés notifiés - Délégation de compétences du Conseil de Territoire du Pays d'Aix au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration et à la révision des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la révision allégée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration et à la révision des règlements locaux de publicité (RLP) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à la création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) et à la transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Poursuite des procédures d'élaboration / révision des PLU ou documents en tenant lieu des communes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT