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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de la mobilisation d'un fonds d'innovation pour l'habitat pour accompagner les porteurs de projets lauréats de la démarche "Engagés pour la qualité du Logement de demain" - PLH 2023-2028

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix (CPIE) pour 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6102

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône, et la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec le Département des Bouches-du-Rhône pour "l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre" sur la commune des Pennes-Mirabeau dans le cadre du projet d'extension du BHNS-BUS + ZENIBUS

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Gardanne relative à l'aménagement de l'avenue Sainte Victoire

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de l'adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Enedis pour le développement de l'électromobilité

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de service avec la commune de Carry-le-Rouet relative à la gestion du parking de la plage du Rouet

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM), la Société Varoise des Autocars - Groupe BELTRAME relative à l'avitaillement en GNV (Gaz Naturel pour Véhicules) de véhicules de transport public de voyageurs & services associés

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'autorisation d'intervention sur la parcelle cadastrée n°AH99, pour la reconstitution de l'accès au bâtiment dédié à l'activité des copropriétaires, rendue nécessaire par la réalisation du projet d'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé