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Arrêté du 10/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Manu Bueno - Responsable des déchèteries et centre de transfert du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence, en matière de dépôt de plainte relatif aux activités des déchèteries et centre de transfert sur le territoire

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Arrêté du 08/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants auprès du jury - Consultation n° 71210026 - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Aménagement de la ligne 1 "Littoral" du Plan Vélo et requalification de l'espace public le long de son itinéraire, entre les quartiers d'Arenc et de Mourepiane dans les 2ème, 15ème et 16ème arrondissements de Marseille

Résumé

Arrêté du 06/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrête modificatif de composition du comité technique

Résumé

Arrêté du 03/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Collège des Partenaires

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Arrêté du 03/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Collège des Personnalités Qualifiées

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Arrêté du 02/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Madame Catherine Pila, 10ème conseillère déléguée membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 02/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Marseille

Résumé

Arrêté du 02/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Engagement de la procédure de modification numéro 3

Résumé

Arrêté du 02/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d'urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d'énergie, GEMAPI, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire

Résumé

Arrêté du 02/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix Marseille Provence

Résumé