Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention relative au déploiement d’abonnements multimodaux sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la révision de l’affectation d’investissement relative aux aménagements Points d’arrêts anciennement gérés par le Conseil Départemental

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Schéma Directeur d’Organisation des Services - Organigrammes des services mis à disposition des Conseils de Territoire

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation de l'organigramme détaillé des services du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Délibération Cadre - Répartition des compétences relatives à l'élaboration des Plans Locaux d'Urbanisme intercommunaux (PLUi) entre le Conseil de la Métropole, les Conseils de Territoire et leurs Présidents respectifs - Abrogation de la délibération HN 076-206/16/CM du 28 avril 2016

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l’opération d’investissement - Aménagements divers sur Pôles d’échanges

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Révision Allégée n°1 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Résiliation du contrat de concession d’aménagement ZAC de la Gare entre la SPL "Terra 13" et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à Réseau Entreprendre Provence - Approbation d'une convention d'objectifs - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour le soutien technique, la commercialisation et l'animation locale en vue du développement économique et touristique du Pays d'Aix

Résumé

Tourisme et promotion du territoire