Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jérôme Manteau, Directeur Adjoint Marketing clientèle et qualité satisfaction client au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacement, Transport, Espace public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Yves Pappatico, Directeur Adjoint Finances au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacement, Transport, Espace public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Joëlle Couturier, Directrice Adjointe Etudes et Stratégie en charge du service Prospection études projets programmation au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacement, Transport, Espace public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Mirandola, Directrice Adjointe Maitrise d'ouvrage infrastructures et équipements de mobilité au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacement, Transport, Espace public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Marie-Josée Nahler, Directrice Adjointe Stationnements, gares routières et parcs relais au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacement, Transport, Espace public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de déversements d'eaux usées non domestiques dans les réseaux d'assainissement

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de Défense Extérieure Contre L'Incendie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abattement exceptionnel de 85% des taxes portuaires, au profit de l'association ' Les Bordées ' pour l'escale du navire Jonathan III dans le Vieux-Port de Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abattement exceptionnel de 85% des taxes portuaires, au profit de l'association ' Les lumières de l'exploration ' pour l'escale du navire 7e continent dans le port de La Ciotat

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation du Cahier des Charges de Cession de Terrains du lot 13B sur la ZAC de Lavalduc à Fos-sur-Mer

Résumé