Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation des Redevances d'Occupation du Domaine Public Maritime Portuaire et Prestations Annexes pour l'année 2019 - Territoire Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Réforme d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Résumé

La Direction Logistique de la Flotte Technique gère un parc de véhicules industriels destinés aux missions spécifiques de la Métropole. Suite aux acquisitions de véhicules et engins neufs afin de maintenir un parc opérationnel au meilleur coût, il y a lieu de sortir de l'inventaire du patrimoine les véhicules remplacés. Ces véhicules seront confiés à des organismes agrées, dont le Commissariat aux Ventes Domaniales, Ministère des Finances, qui procèderont à la vente. La recette de la vente sera constatée au budget général de la Métropole AMP. Les assurances des véhicules et éventuelles taxes à l'essieu seront arrêtées suite à l'enlèvement des véhicules par les acheteurs.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation des dégrèvements sur des factures d'eau et d'assainissement du deuxième semestre 2018 suite à une fuite sur les installations privées à Plan de Cuques Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation des dégrèvements sur des factures d'eau et d'assainissement du deuxième semestre 2018 suite à une fuite sur les installations privées à Gémenos Village Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation d'une autorisation de programme pour l'aménagement pluvial de la ZA de la Plaine du Caire - commune de Roquefort-la-Bédoule Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Florides à Marignane - Approbation d'un avenant numéro 3 au protocole foncier de cession du lot 23 au profit des Sociétés Curilo et Barjane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement ARCADIS-BONNARD et GARDEL concernant le marché n°08-004 relatif à la maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du tunnel sous le Vieux-Port à Marseille 2ème arrondissement Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget eau - Approbation de la création et de l'affectation d’une opération pour la réalisation de travaux sur le réseau d'alimentation en eau potable dans la perspective de l'accueil des Jeux Olympiques en 2024 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget Assainissement - Approbation de la création et de l'affectation d’une opération pour la réalisation de travaux sur le réseau d'assainissement sanitaire dans la perspective de l'accueil des Jeux Olympiques en 2024 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Budget Eau - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative au renforcement de l’adduction en eau potable - Galerie des Janots à Cassis et à La Ciotat Information du Conseil de Territoire