Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation de la prolongation du reversement aux communes de la taxe d’aménagement pour les autorisations d’urbanismes délivrées après le 1er janvier 2018
Résumé
Finances
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Motion du Conseil de Territoire du Pays d’Aix relative aux subventions
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Modification des Commissions thématiques du Territoire
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte de Gestion de l'exercice 2017 de l'Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix
Résumé
Finances
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation du Compte Administratif 2017 de l'Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes Administratifs de l’exercice 2017 du Territoire du Pays d’Aix
Résumé
Finances
Délibération du 15/03/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la revalorisation et de l'affection de l’opération d’investissement, Aménagements Points d’arrêts et Abribus du Pays d’Aix
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures