Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 du Délégataire de Service Public pour le Parc de Stationnement Vieux-Port Mucem à Marseille 2ème arrondissement Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution de subventions aux propriétaires privés - Programme d'Intérêt Général Habiter Mieux

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Opération Grand centre Ville - Pôle Flammarion à Marseille 4ème arrondissement - Approbation du dossier de création de la zone d'aménagement concerté Flammarion Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d’aménagement de la ZAC du Vallon de Régny à Marseille 9ème arrondissement - Approbation de la participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation du coût des équipements publics pris en charge par la Métropole - Approbation de l’avenant 13 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la convention AMP-SNCF Réseau pour une servitude de passage d'une canalisation sanitaire dans l'emprise SNCF Réseau - desserte sanitaire du Chemin de le Nerthe 13016 Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2017 de la concession d'aménagement Grand Centre Ville à Marseille - Approbation de l'avenant 9 à la concession - Approbation de l'avenant 2 à la convention tripartite sur la participation financière de la Ville de Marseille - Approbation de la convention pour la création d’équipements municipaux et la gestion de services Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Budget Crématorium - Ajustement des montants de deux opérations budgétaires dans le cadre du budget primitif 2019 pour le Conseil de Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d'aménagement du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement établi au 31 décembre 2017 et approbation de l'avenant 8 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive avec l'INRAP concernant la requalification des espaces publics du centre-ville

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention relative au déplacement et au renouvellement du réseau de distribution publique d'electricité d'ENEDIS dans le cadre des travaux de requalification des espaces publics du centre-ville - rue Caisserie - à Marseille 2ème arrondissement