Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Gisèle Pez, Directrice Adjointe Aménagement Espace Public au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Gisèle Pez, Directrice Adjointe Aménagement Espace Public au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Jonas, Directeur Adjoint Etudes Générales au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Laurent Jonas, Directeur Adjoint Etudes Générales au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Michel Lonegro, Chef du service Territorial Sud 6/8/9/10 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Michel Lonegro, Chef du service Territorial Sud 6/8/9/10 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Claude Miralles, Chef du service Territorial Centre 1/7/2/3 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Claude Miralles, Chef du service Territorial Centre 1/7/2/3 au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Procédure de modification n°6

Résumé

Il s’agit de prescrire la procédure de modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence. Cette procédure va permettre de corriger uniquement des erreurs graphiques relevées sur les planches de zonage du PLU de la commune. Incidence financière : 10 000 euros Hors Taxes environ (frais d’enquête publique, de publicité et d’impression des documents…).

Objet

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mallemort - Procédure de modification n°2

Résumé

Il s’agit de prescrire la procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Mallemort. Cette procédure va permettre de procéder à un balayage règlementaire, des ajustements des planches de zonage, réactualiser la liste des Emplacements Réservés et modifier deux Orientations d’Aménagement et de Programmation. Incidence financière : 20 000 euros Hors Taxes environ (frais de bureau d’études, frais d’enquête publique, et de publicité…).

Objet

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac - Procédure de modification simplifiée n°4

Résumé

Il s’agit de prescrire la procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac. Cette procédure va permettre de procéder à un balayage règlementaire et une modification de zonage. Incidence financière : 5 000 euros Hors Taxes environ (frais de bureau d’études, frais d’enquête publique, et de publicité…)

Objet

Arrêté d’engagement - Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers - Procédure de modification n°9

Résumé

Il s’agit de prescrire la procédure de modification n°9 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers. Cette procédure va permettre de modifier les principes d’aménagement de l’OAP des Trompettes et son règlement. Incidence financière : 10 000 euros Hors Taxes environ (frais d’enquête publique, de publicité et d’impression des documents…).

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Ortega, Chef du service Offre Foncière et Immobilière pour les entreprises, pour le service Foncier et Immobilier économique au sein du Pôle Développement économique et Attractivité du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Ortega, Chef du service Offre Foncière et Immobilière pour les entreprises, pour le service Foncier et Immobilier économique au sein du Pôle Développement économique et Attractivité du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Anne-Gabrielle Descharrieres, Chef du service Etudes Grands Projets de la Direction des Etudes Opérationnelles Circulation au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Anne-Gabrielle Descharrieres Chef du service Etudes Grands Projets de la Direction des Etudes Opérationnelles Circulation au sein du Pôle Infrastructures du Conseil de Territoire Marseille Provence