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Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2019 Information du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain en nature de voirie auprès des copropriétaires de la résidence dénommée - Le Major - située 100 avenue du Merlan à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Cession à titre onéreux d'un immeuble auprès de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée sis 52 rue de Lyon à Marseille 15ème arrondissement nécessaire à la réalisation du prolongement de la rue Allar vers l'Est dant le cadre du programme de la ZAC Littorale Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Echange de terrains sans soulte sis boulevard Paul Raphel à Saint Victoret entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et Monsieur et Madame Falcone Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située chemin de la Pageotte à Marseille 11ème arrondissement appartenant aux consorts Fabre-Gros Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier dénommé Le Plan d'Aou des emprises foncières aménagées dans le cadre du projet de rénovation urbaine Plan d'Aou-Saint Antoine-La Viste à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Convention de gestion et de prestations de services entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Marignane au titre de la gestion des espaces verts et de l'éclairage public de la Zone d'Activité des Florides Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain sise Route des Martigues à Marignane à la Société BO STONES Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à la Copropriété Florida Parc nécessaire à l'élargissement de l'Avenue Lacanau à Marignane Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 11/12/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Constitution d'une servitude de passage sur une parcelle sise Gignac-La Nerthe appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit des parcelles appartenant à la Société EVEXUS PROMOTION Avis du Conseil de Territoire