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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 04/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 08/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitaine - Elaboration - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Stratégie territoriale de Lutte contre l'habitat Indigne et Dégradé - Approbation d'une convention-cadre avec la SACICAP de Provence pour le préfinancement des subventions accordées aux syndicats de copropriétaires et aux copropriétaires en pour la réalisation de travaux

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une aide financière à Pays d'Aix Habitat Métropole pour des travaux de requalification des espaces extérieurs relatifs à l'opération Les deux Ormes "Carene/Sirius" à Aix-en-Provence - Approbation de convention de financement

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole partenarial foncier avec la SNCF, la commune de Miramas et la commune d'Istres dans le cadre de l'aménagement du secteur "Cœur de Ville"

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays d'Aix - Approbation de conventions

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social sur le secteur de Marseille-Provence - Approbation de conventions et annulation de conventions

Résumé