Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 09/09/2022
Publié le : 09/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Christian Amiraty, 2ème Conseiller délégué membre du bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 09/09/2022
Publié le : 09/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de fonction de Monsieur David Ytier, XVIIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de droit des sols au sein du périmètre de la Grande Opération d'Urbanisme (GOU)
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 4 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Prescription de la modification n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Arrêté du 08/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Marseille-Provence - Mise à jour des annexes n°3
Résumé
Arrêté du 06/09/2022
Publié le : 12/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'Etablissement XL LAVAGE de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.
Résumé
Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec préconisations à respecter de la part de l'établissement
Arrêté du 02/09/2022
Publié le : 05/09/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Eric Taverni pour la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d'urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d'énergie, GEMAPI, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire
Résumé