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Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la ZAC avec la Société RD ADAPTATION


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Lot AP1 - Constitution d'une servitude de tréfonds pour le passage du réseau d'eau pluviale


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Réservation d'un lot


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agréments d'acquéreurs


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément de preneur


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agréments d'acquéreurs


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation de la ZI des Estroublans à Vitrolles - Tranche 2 - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation d'un avenant au bail pour le locataire "Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité" entraînant une réduction des surfaces occupées au sein du bâtiment Henri Poincaré


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre de la French Tech Aix-Marseille à l'association Medinsoft - Approbation d'une convention


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 15/05/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention dans le cadre de la French Tech Aix-Marseille à l'association Aix-Marseille Métropole French Tech - Approbation d'une convention


Résumé

Interventions économiques