Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Approbation d'une convention de participation aux équipements publics de la ZAC avec la Société RD ADAPTATION
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Lot AP1 - Constitution d'une servitude de tréfonds pour le passage du réseau d'eau pluviale
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Réservation d'un lot
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément de preneur
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation de la ZI des Estroublans à Vitrolles - Tranche 2 - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation d'un avenant au bail pour le locataire "Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité" entraînant une réduction des surfaces occupées au sein du bâtiment Henri Poincaré
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention dans le cadre de la French Tech Aix-Marseille à l'association Medinsoft - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 15/05/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution d'une subvention dans le cadre de la French Tech Aix-Marseille à l'association Aix-Marseille Métropole French Tech - Approbation d'une convention
Résumé
Interventions économiques