Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte administratif de l'exercice 2023 - Budgets annexes "ports de plaisance"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget principal
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Cornillon-Confoux - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°4
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Approbation de la modification n°1
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Approbation de la modification n°3
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence - Approbation de la modification n°4
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget annexe "crématoriums"
Résumé