8510 résultat(s)

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence - Prescription de la révision allégée n°2 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Révision allégée n°1 - Définition des modalités de collaboration avec la commune

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Prescription de la révision allégée n°1

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Engagement de la procédure de modification n°1

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°2 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°3 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°4 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Paul-lez-Durance - Elaboration - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Déclaration de l’intérêt métropolitain d’opérations d’aménagement sur les Communes d’Aubagne, Lançon de Provence et des Pennes Mirabeau

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 15/05/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’achat de bus 100% électrique de 12 mètres par la RDT pour le compte de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures