Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne - Approbation de la convention de gestion de service entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille pour la mise en œuvre des travaux et des relogements d'office par les concessionnaires de l'Éradication de l'Habitat Indigne Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne - Expérimentation du permis de louer sur le quartier Noailles Marseille 1er arrondissement dans le cadre du projet d'opération programmée d'amélioration de l'habitat Marseille centre Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour l’avitaillement du Port de la Pointe Rouge à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour l’avitaillement et le carénage du Port de Carry-le-Rouet Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation du principe d'une délégation de service public pour l’avitaillement du Vieux-Port de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Réhabilitation du parc de logements privés - Approbation du règlement du dispositif d'aides en complément de l'ANAH sur le territoire de Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l’avenant n° 3 de transfert de la convention de vente d’eau potable entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Régie des Eaux et de l’Assainissement du Bassin Minier et du Garlaban Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la révision de l'opération d'investissement - Eradication Habitat Indigne - EHI - Lot 1 Marseille - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la révision de l'opération d'investissement - Eradication Habitat Indigne -EHI - Lot 2 Marseille - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Réforme d'engins , de poids lourds , de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements.