Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, DGA commande publique et affaires juridiques pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, DGA commande publique et affaires juridiques pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 19-2b situé dans la ZAC de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté n° 20/091/CM du 3 juillet 2020

Résumé

Le lot 19-2b est formé par les parcelles cadastrées section B n° 3331 et n° 3350, d'une superficie d'environ 1913 m² dans la ZAC de Lavalduc à Fos-sur-Mer. Le terrain est cédé en vue de réaliser un bâtiment à usage d’atelier et stockage de matériel. Le Cahier des Charges de Cession de Terrain est indispensable au dépôt et à l’instruction de l’autorisation du Permis de Construire qui suivra. Incidence financière : Sans

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 355 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres

Résumé

Monsieur Rigg, propriétaire du lot n° 355 situé dans la ZAC du Ranquet à Istres, a sollicité de la Métropole l’approbation du rattachement de la parcelle cadastrée section DH n° 371, d’une superficie totale de 50 m², constituant pour partie le lot n° 307. La géométrie du lot n° 355 va en conséquence être modifiée et que le CCCT approuvé par arrêté n° 19/254/CM de la Présidente de la Métropole du 6 décembre 2019 doit en conséquence être modifié par avenant n° 1. Incidence financière : sans

Objet

Délégation de signature à Monsieur Matthieu Miralles, Directeur par intérim de la Planification et de l'Urbanisme au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Matthieu Miralles, Directeur par intérim de la Planification et de l'Urbanisme au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Audrey Lagrene, Chef du service Equipement Portuaire au sein de la Direction de l'Environnement au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Audrey Lagrene, Chef du service Equipement Portuaire au sein de la Direction de l'Environnement au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Christine Brun, Directrice Politique de la Ville au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Christine Brun, Directrice Politique de la Ville au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Marcie, Directeur de l’Environnement au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille-Provence de la Métropole Aix-Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Stéphane Marcie, Directeur de l’Environnement au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille-Provence de la Métropole Aix-Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Loic Kerduel, Chef du service capitaineries au sein de la Direction de l’Environnement au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Loic Kerduel, Chef du service capitaineries au sein de la Direction de l’Environnement au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Lionel Rossi, Directeur Adjoint Ports de plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Lionel Rossi, Directeur Adjoint Ports de plaisance au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence