Délibérations

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 487 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 351 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par l'arrêté n° 22/070/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 24 février 2022

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de l'utilisation de la cale de mise à l'eau extérieure du port de la Pointe Rouge pour la préparation et la tenue des épreuves de voile des Jeux Olympiques de 2024

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Alexandra Serra, Directrice Ressources, au sein de la Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d'urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d'énergie, GEMAPI, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la révision générale du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 524 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres - Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 7 octobre 1991

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 376 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction à Monsieur François Bernardini vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de délivrance des autorisations préalables de mise en location sur le centre ancien de la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du bureau du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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