Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Ilda Pereira De Araujo, Chef du service assemblées au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Ilda Pereira De Araujo, Chef du service assemblées au sein du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jérôme Marciliac, Chef de service Mission Rénovation Urbaine au sein du Pôle Dynamiques Urbaines et Développement Durable du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jérôme Marciliac, Chef de service Mission Rénovation Urbaine au sein du Pôle Dynamiques Urbaines et Développement Durable du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Chrystelle Viguier, Cheffe de Service Planification Urbaine au sein de la direction Aménagement du Pôle Dynamiques Urbaines et Développement Durable du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Chrystelle Viguier, Cheffe de Service Planification Urbaine au sein de la direction Aménagement du Pôle Dynamiques Urbaines et Développement Durable du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Guercia, Chef de Service Habitat Public, Etudes et Rénovation Urbaine au sein de la Direction de la politique de l’habitat du Pôle Dynamiques Urbaines et Développement Durable du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel Guercia Chef de Service Habitat Public, Etudes et Rénovation Urbaine au sein de la Direction de la politique de l’habitat du Pôle Dynamiques Urbaines et Développement durable du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Tony Mazier, Directeur des Affaires Générales et Institutionnelles pour le Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence

Objet

Désignation du représentant de Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF) des Bouches-du-Rhône

Résumé

La présidence de la Métropole est membre de droit de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF). Le présent arrété a pour objet de désigner son représentant et son suppléant. Titulaire : Christian Burle, Suppléant : Eric Garcin.

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Mercier Arnaud, 8ème Conseiller Délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Abrogation de l’arrêté n°21/411/CM du 31 mars 2021 portant engagement de la procédure de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pertuis

Résumé

Suite à une demande du Maire de Pertuis sollicitant la modification des objets de la procédure de modification n°3 de son PLU, il s'agit d'abroger l'arrêté de prescription. Un nouvel arrêté de prescription doit être pris par la suite

Objet

Délégation de signature à Monsieur Olivier Papin, Chef du Service Relation Clientèle et Finances au sein de la Direction des Régies Eau, Assainissement et Pluvial du Pôle Technique du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Olivier Papin, Chef du Service Relation Clientèle et Finances au sein de la Direction des Régies Eau, Assainissement et Pluvial du Pôle Technique du Conseil de Territoire du Pays de Martigues

Objet

Délégation de signature à Monsieur Nicolas Sabatier, Chef du Service Territorial Est Marseille au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Nicolas Sabatier, Chef du Service Territorial Est Marseille au sein du Pôle Voirie Espace Public du Conseil de Territoire Marseille Provence