Délibérations

Rapporteur :

Objet

Octroi d'une permission de voirie n° 22P51

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation de Monsieur Pierre Laget pour suppléer le Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux empêché

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-058-CT, pour la terrasse de l'établissement Manufactory situé 24 quai du Port 13002, à la SAS Markusofmars, représentée par Monsieur Emmanuel Ramoleux.

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-058-CT, pour la terrasse de l'établissement Manufactory situé 24 quai du Port 13002, à la SAS MARKUSOFMARS, représentée par Monsieur Emmanuel RAMOLEUX.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Tribeca da Mario ' , sis 200 Quai du port 13002 Marseille, à Monsieur Mario SORICILLO

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Tribeca da Mario » , sis 200 Quai du port 13002 Marseille, à Monsieur Mario SORICILLO

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sandra Rossi, chargée de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines par Intérim de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrice Mbeg Ndenga, Chef de service Parcours de l'agent au sein de la Direction Recrutement et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille- Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille Provence - Projet urbain en faveur de la mixité sociale - Quartier de Figuerolles - Gignac la Nerthe

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de réouverture de l'aire d'accueil des gens du voyage à Saint Menet Marseille 11ème

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Nicolas Isnard, Vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Ouverture et organisation de l'enquête publique portant sur la reprise de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Dans le cadre de la reprise de l'élaboration du PLU de la commune de Saint-Cannat, à la suite du jugement avant dire droit du TA en date du 22 octobre 2021, il convient d'organiser et d'ouvrir l'enquête publique afférente, programmée du 14 novembre au 14 décembre 2022.