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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en développement économique sur le secteur des Gargues conclue avec l'Etablissement Public Foncier et la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Plan B d'une emprise de terrain non bâti à détacher des parcelles cadastrées section AM n°256 et 421 sises aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Zarifi/Brossard d'une parcelle de terrain non bâtie cadastrée section LK n°25 à Aix-en-Provence en vue de la réalisation du projet d'aménagement de l'Arc 

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé cofinancé par l'ANRU dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain à Marseille

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'EPF PACA d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section AM n°757 sise quartier de la gare aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation d'un bassin de rétention

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de la parcelle Z0273 constituant le lot n° 21 sis au sein de la ZAC des Florides à Marignane au profit de la société Capsum

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux sur le secteur du Pays Salonais - Approbation de conventions de financement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès d'Altarea Cogedim Régions de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées 842 I0106 et 842 I0107 situées 2 place du Général Ferrié à Marseille 8ème arrondissement, nécessaires à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway - Abrogation de la délibération URBA-030-11598/22/BM du 5 mai 2022

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Réhabilitation de l'habitat privé - Grandes copropriétés dégradées - Approbation de principe de la prise en charge des intérêts d'emprunt pour la réalisation des travaux urgents sur la copropriété la Maurelette - Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions à divers porteurs de projets dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Abrogation de la délibération n°CHL-024-14127/23/BM

Résumé