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Arrêté du 02/12/2021


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Marseille


Résumé

Arrêté du 02/12/2021


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Engagement de la procédure de modification numéro 3


Résumé

Arrêté du 02/12/2021


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d'urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d'énergie, GEMAPI, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire


Résumé

Arrêté du 02/12/2021


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix Marseille Provence


Résumé

Arrêté du 01/12/2021


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 383 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 30 juillet 1992


Résumé

Arrêté du 01/12/2021


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 387 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres


Résumé

Arrêté du 01/12/2021


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 388 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres


Résumé

Arrêté du 17/11/2021


Instance :


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Cyril Blanc, Directeur du Pôle Valorisation et Développement urbain du Territoire de Marseille Provence


Résumé

Arrêté du 17/11/2021


Instance :


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein de la Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Arrêté du 17/11/2021


Instance :


Commission :

Rapporteur :


Objet

Délégation de signature à Monsieur Hadj-Ahmed Kehiha - Directeur du Pôle Technique du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence


Résumé