Arrêté du 02/12/2021
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Marseille
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Arrêté du 02/12/2021
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Engagement de la procédure de modification numéro 3
Résumé
Arrêté du 02/12/2021
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, patrimoine bâti, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d'urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d'énergie, GEMAPI, Emploi, Insertion, Economie sociale et solidaire
Résumé
Arrêté du 02/12/2021
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté fixant la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole Aix Marseille Provence
Résumé
Arrêté du 01/12/2021
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 383 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 30 juillet 1992
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Arrêté du 01/12/2021
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 387 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
Résumé
Arrêté du 01/12/2021
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 388 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres
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Arrêté du 17/11/2021
Instance :
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Cyril Blanc, Directeur du Pôle Valorisation et Développement urbain du Territoire de Marseille Provence
Résumé
Arrêté du 17/11/2021
Instance :
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Philippe Lefort, Directeur Ressources au sein de la Direction Générale Adjointe Développement Urbain et Stratégie Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 17/11/2021
Instance :
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Hadj-Ahmed Kehiha - Directeur du Pôle Technique du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence
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