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Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de la subvention pour l'année 2018 à l'association HandiToit Provence dans le cadre de la convention de partenariat 2016/2018

Résumé

Habitat

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Approbation du Rapport Politique de la Ville 2017

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix - Examen des Rapports d'Activités et des Comptes de Résultats du délégataire de l'exercice 2017 afférents aux Aires d'Accueil d'Aix-en-Provence, Le Réaltor, de Fuveau / Meyreuil, Rives Hautes et de Bouc-Bel-Air/ Simiane-Collongue, La Malle

Résumé

Gens du Voyage

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention de gestion de l'éclairage public entre la Métroppole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Saint-Estève-Janson

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 (CRAC 2017)

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires – Agrément d'acquéreur

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 21/06/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence – Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2017 (CRAC 2017)

Résumé

Zones d'activités