Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération Acquisition globale d'équipements spéciaux sur le Conseil de Territoire Marseille Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention relative aux études et aux travaux de dévoiement et de modifications du réseau de distribution publique de gaz naturel de GRDF dans le cadre des travaux de requalification de la Rocade du Jarret - Sections Saint Just/Boulevard de la Blancarde et Avenue de la Timone - Place de Pologne à Marseille 4ème, 5ème et 10ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession de travaux pour la restructuration et l'exploitation de l'Anse du Pharo conclu avec la SPL SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence a approuvé un contrat de concession de travaux d’une durée de 25 ans pour la restructuration et l’exploitation du site de l’Anse du Pharo, ainsi que le choix de la SPL SOLEAM comme concessionnaire, par délibération n° ECO 007-3622/18/CM du 22 mars 2018. Ce contrat a été notifié à la SOLEAM le 16 mai 2018. Au titre des clauses résolutoires prévues par l’article 3 du contrat de concession figure notamment la « non obtention de l’arrêté préfectoral délimitant le périmètre de la présente concession dans le délai de 12 mois à compter de la signature des présentes ». A ce titre, le présent avenant a pour objet de prolonger ce délai de 12 mois, au vu de la prolongation des études et des délais administratifs inhérents au traitement du dossier « loi sur l’eau » et d’octroi de l’autorisation correspondante par les services de la DDTM, ces derniers n’acceptant de s’engager que sur présentation d’un dossier d’études en phase APS.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Opération d'Intérêt National Euroméditerranée - Approbation des avenants 1 et 2 à la convention de maitrise d’ouvrage unique et de financement pour la réalisation du parc Bougainville - Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour la requalification de la Rocade du Jarret - Secteurs Boulevard Chave - rue Sainte Cécile et Boulevard de la Blancarde - Boulevard Chave à Marseille 4ème, 5ème et 10ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Ville de Marseille pour la réalisation de la section - Echangeur Florian-Boulevard Sainte Marguerite du Boulevard Urbain Sud à Marseille 9ème et 10ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle CAPENERGIES pour 2019 - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation des principes de la politique tarifaire applicable au sein des parkings métropolitains situés à Marseille Avis du Conseil de Territoire.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de concession relatif au parc de stationnement Vieux-Port - MUCEM à Marseille 2ème arrondissement Avis au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention RTE relative à l'achat des câbles souterrains et à la réalisation des travaux d'anticipation de dévoiement de réseaux enterrés, Extension de la phase 1 du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de Maintenance et de Remisage Avis du Conseil de Territoire