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Arrêté du 20/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gérard Bramoullé, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix en matière de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

Résumé

Arrêté du 20/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gérard Bramoullé, vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix en matière de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)

Résumé

Arrêté du 20/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de la Présidence de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables d'Aix-en-Provence à Madame Sophie Joissains, Maire d'Aix-en-Provence

Résumé

Arrêté du 10/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Roger Domenget - Responsable de secteur Istres, Fos-sur-Mer, Port-Saint-Louis-du-Rhône du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence, en matière de dépôt de plainte relatif aux activités de collecte sur le territoire

Résumé

Arrêté du 10/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Manu Bueno - Responsable des déchèteries et centre de transfert du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence, en matière de dépôt de plainte relatif aux activités des déchèteries et centre de transfert sur le territoire

Résumé

Arrêté du 08/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants auprès du jury - Consultation n° 71210026 - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Aménagement de la ligne 1 "Littoral" du Plan Vélo et requalification de l'espace public le long de son itinéraire, entre les quartiers d'Arenc et de Mourepiane dans les 2ème, 15ème et 16ème arrondissements de Marseille

Résumé

Arrêté du 06/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrête modificatif de composition du comité technique

Résumé

Arrêté du 03/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Collège des Partenaires

Résumé

Arrêté du 03/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre du Collège des Personnalités Qualifiées

Résumé

Arrêté du 02/12/2021

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Madame Catherine Pila, 10ème conseillère déléguée membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé