Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil portuaire du Port de La Ciotat
Résumé
Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membre du Conseil portuaire des petits ports de la Cote Bleue
Résumé
Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil portuaire du port du Frioul
Résumé
Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil portuaire des petits ports de Marseille
Résumé
Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres de la commission consultative d'attribution des autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique - Secteur 1 - Les ports de Marseille, de la Côte bleue et de La Ciotat
Résumé
Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des Conseillers portuaires du port de la pointe rouge
Résumé
Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil portuaire du vieux-port à MArseille
Résumé
Arrêté du 24/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Nadia Maroto, Directrice du Pôle Projet
Résumé
Arrêté du 23/11/2022
Publié le : 23/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Roure Automobiles dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 23/11/2022
Publié le : 24/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine Public pour la terrasse de l'établissement La Galiotte, situé 11 quai de Rive Neuve 13001, à la SAS le Galiotte, représentée par Madame Anouchik MORADIAN
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine Public pour la terrasse de l'établissement La Galiotte, situé 11 quai de Rive Neuve 13001, à la SAS le Galiotte, représentée par Madame Anouchik MORADIAN