Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Modification n°2 - Engagement

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation des conditions de transfert de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "Projet Urbain Partenarial du Secteur des Bords de l’Etang-Quartier du Lion" sur la commune de Vitrolles

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 avec la Ville de Vitrolles et la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain "Projet Urbain Partenarial du Secteur des Bords de l’Etang/Quartier du Lion" sur la commune de Vitrolles

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Modification n°2 - Délibération motivée d'ouverture à l'urbanisation

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Approbation de la prolongation du reversement aux communes de la taxe d’aménagement pour les autorisations d’urbanismes délivrées après le 1er janvier 2018

Résumé

Finances

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Aix en Bus

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation des tarifs des abonnements scolaires applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement Ingerop - Horizon Conseil - Gautier + Conquet & Associés - Ginger CEBTP concernant le marché relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour le projet de création du BHNS d’Aix-en-Provence - L'Aixpress

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'avenant n°1 modifiant la date de réception des ouvrages de la convention de réalisation du parc relais ouest enterré d'Aix-en-Provence dit "Lieutenant-Colonel Jeanpierre" avec la SPLA "Pays d'Aix Territoires"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec l'Etat relative à l’aménagement de voies réservées aux transports en commun et d’une bretelle de sortie réservée aux transports en commun sur l’Autoroute A516

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures