Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 09/12/2022
Publié le : 12/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi de permission de voirie 22P34
Résumé
Arrêté du 09/12/2022
Publié le : 12/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi de permission de voirie 22P41
Résumé
Arrêté du 09/12/2022
Publié le : 12/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi de permission de voirie 22P53
Résumé
Arrêté du 07/12/2022
Publié le : 07/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux Commissions Administratives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Horaires d'ouverture, compositions, localisations
Résumé
Arrêté du 07/12/2022
Publié le : 07/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d'ouverture, compositions, localisations
Résumé
Arrêté du 07/12/2022
Publié le : 07/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial de la Métropole Aix-Marseille-Provence- horaires d'ouverture, compositions,localisations
Résumé
Arrêté du 05/12/2022
Publié le : 05/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Création, Composition de la commission consultative d'attribution des postes à flot et à sec au sein des ports métropolitains gérés en régie directe et au sein des sociétés nautiques et Arrêt de son règlement intérieur
Résumé
Arrêté du 05/12/2022
Publié le : 05/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation des membres du Conseil Portuaire Port Albert Samson à Berre l'Etang et Port du Canet à Saint Chamas
Résumé
Arrêté du 01/12/2022
Publié le : 01/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Procédure de modification n° 2
Résumé
Arrêté du 01/12/2022
Publié le : 01/12/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Beau Rivage' situé 13A Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL New Rivage , représentée par Monsieur Ouederni Boubaker.
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Beau Rivage» situé 13A Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL New Rivage , représentée par Monsieur OUEDERNI Boubaker.