Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°2 - Engagement
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°3 - Définition des modalités de collaboration avec la commune
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°3 - Engagement
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°4 - Définition des modalités de collaboration avec la commune
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°4 - Engagement
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Modification n°1 - Approbation
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Modification simplifiée n°2 - Bilan de la mise à disposition et approbation
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Modification simplifiée n°3 - Bilan de la mise à disposition et approbation
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Modification simplifiée n°4 - Bilan de la mise à disposition et approbation
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 21/06/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peynier - Modification n°1 - Engagement
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT