Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUE du Terminus Val'Tram sur les communes de La Bouilladisse et Peypin
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU des Gargues et de Saint-Pierre-les-Aubagne sur la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Actualisation de la composition de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Adhésion à l'association des Villes pour la Propreté Urbaine et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Attribution d'une subvention au Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la Ligue Nationale contre le Cancer pour l'année 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5829
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle de partenariat 2022-2024 avec la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour la gestion agricole de matières végétales affinées produites par la Métropole Aix-Marseille-Provence - Attribution d'une subvention pour l'année 2024 - MGDIS n°5889
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 16/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du Rapport annuel métropolitain 2023 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 16/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la convention de mise à disposition des services de l'État à l'EPCI pour instructions des demandes de sanction dans le cadre du dispositif permis de louer
Résumé