Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Diligence à Saint-Cannat - Approbation du contrat pour la mise en œuvre de la certification environnementale "Effinature" avec l'IRICE
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association HandiToit pour l'action "Plateforme du logement adapté" - Approbation d'une convention - MGDIS n°5989
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'un transfert de propriété par la SOLEAM au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la clôture de la concession d'aménagement n°98/432 "La Barasse" à Marseille
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société l'Immobilière de la parcelle non bâtie cadastrée 846 C 303 sise traverse de la seigneurie à Marseille 9ème arrondissement en vue de l'aménagement de la traverse de la seigneurie et de son incorporation dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société MM Finance de la parcelle cadastrée 821 B 160 sise 106 rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue du projet de réaménagement de la rue Saint Pierre et de son intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires au programme "Petites Villes de Demain" au bénéfice de la commune de Trets
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une transfert de propriété par la SOLEAM au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la concession d'aménagement "Château-Gombert" à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section DE numéro 37 située Chemin de la Digue, ZAC du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Aubin Samuel et Madame Cantara Angélique
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'Aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Molières Nord sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'Aménagement avec l'épad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé Retortier sur la commune d'Istres
Résumé