Délibérations

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté 22/318 portant sur l'Autorisation à l'Occupation Temporaire d'une parcelle de terre-plein non bâtie située sur le Domaine Public Maritime (DPM) des GOUDES consentie à Monsieur Enzo Bezza afin de permettre à la société VALDOBAT l'installation d'un échafaudage pour la réalisation d'enduits de la maison en cours de construction 14 rue Désiré Pelaprat à Marseille.

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 6 place du Séminaire 13002 Marseille, pour la SAS La Table de Sofia, représentée par Madame Sofia LOUHAB

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire 21-026-CT pour le kiosque alimentaire situé 6 place du Séminaire 13002 Marseille, à la SAS Chez Maestro, représentée par Madame Rania Haddid

Résumé

Abrogation de l’arrêté d’occupation temporaire 21-026-CT pour le kiosque alimentaire situé 6 place du Séminaire 13002 Marseille, à la SAS Chez Maestro, représentée par Madame Rania HADDID

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 90 Avenue du Prado 13008, à la SARL Fuscoll, représentée par Madame Pauline Coll

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 90 Avenue du Prado 13008, à la SARL FUSCOLL, représentée par Madame Pauline COLL

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 97 rue de la République, à la SAS The Coffee Lover, représentée par Rachid Boukada

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 97 rue de la République, à la SAS The Coffee Lover, représentée par Rachid BOUKADA

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé Place du Docteur Vauthier 13009, à Monsieur Serge Atteia

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé Place du Docteur Vauthier 13009, à Monsieur Serge ATTEIA

Rapporteur :

Objet

Arrêté constatant la mise à jour n°4 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne

Résumé

Suite à l'approbation en conseil de Métropole du 20 octobre 2022 de la révision générale du règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Aubagne, il convient de mettre à jour le PLU de la commune afin d'y annexer ce document.

Rapporteur :

Objet

Consultation n° 71220206 - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Création d'un Techno Centre Nord pour la Direction du Pôle Propreté, Cadre de Vie et Valorisation des Déchets- Désignation des membres du jury

Résumé

Rapporteur :

Objet

Mise à jour du plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires et des résidus de cargaison du Vieux-Port de Marseille pour l'Anse de la Réserve

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'additif "Extension" au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot H de la ZAC des Aiguilles sur la commune d'Ensuès-la-Redonne

Résumé

Par arrêté n°21/725/CM du 6 août 2021, la Métropole AMP a approuvé l'additif au CCCT du lot H de la ZAC des Aiguilles. Par cet arrêté, il est approuvé la surface de terrain du lot H (90 839m²) et la surface de plancher autorisée (55 000m²). Le bâtiment qui a été réalisé sur ce lot de terrain nécessite une extension avec une cellule supplémentaire pour la plateforme logistique de DECATHLON. Il s'agit par ce nouvel arrêté d'approuver l'extension du terrain du lot H sans toutefois modifier la surface de plancher affectée autorisée de 55 000m².