Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2017 des budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget supplémentaire 2018 - Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Ouvertures, modifications et affectations d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence – Rectificatif du Compte Administratif et du Compte de Gestion de l’exercice 2017 du budget annexe service public d’élimination des déchets du Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget Supplémentaire 2018 - Etat spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Ajustements de l’organigramme du Pôle Urbanisme et Aménagement du Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la Commune de Mimet – Sites Les Chênes, Notre Dame des Anges et Balotesti

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) tripartite entre la Métropole, la Commune de Meyreuil et EDELIS - Eco Quartier Ballon

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Roque d'Anthéron - Modification simplifiée n°1 - Bilan de la mise à disposition et approbation

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune des Pennes-Mirabeau - Révision allégée n°2 - Définition des modalités de collaboration avec la commune

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT